Mentions légales
Informations légales et réglementaires
Informations sur l'entreprise
Raison sociale : Hamida Cuisine
Forme juridique : [Forme juridique à compléter — ex : SARL, EURL, Auto-entrepreneur…]
Capital social : [Montant du capital social à compléter]
SIRET : [Numéro SIRET à compléter]
RCS : [Ville d'immatriculation et numéro RCS à compléter]
Numéro TVA intracommunautaire : [Numéro TVA à compléter si applicable]
Siège social : [Adresse complète du siège social à compléter]
Directeur de publication
Nom : [Nom du directeur de publication à compléter]
Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes) est la propriété exclusive de Hamida Cuisine, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Hamida Cuisine.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engage la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web. Hamida Cuisine n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Limitation de responsabilité
Hamida Cuisine s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, Hamida Cuisine ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.